Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3446554
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/08/2016
Marque en couleurs, figurative de FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 août 2006 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), cette marque figurative

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES domicilié(e) 54, boulevard de l'Embouchure,31022 TOULOUSE - 31022 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean BOYER CLEVACANCES France domicilié(e) 54, boulevard de l'Embouchure, BP 52166,31022 TOULOUSE Cedex 02 - 31022 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 août 2016.

FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES a également déposé les autres marques suivantes : , insOlite , ,


FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES Association Loi 1901 - 54, boulevard de l'Embouchure,31022 TOULOUSE - 31022 - France


Monsieur Jean BOYER CLEVACANCES France - 54, boulevard de l'Embouchure, BP 52166,31022 TOULOUSE Cedex 02 - 31022 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques (téléchargeables).Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, stylos, cartes de visite, catalogues, manuels associés aux programmes d'ordinateur, cartes géographiques, cartes postales, cartes routières, guides touristiques (produits de l'imprimerie), guides (produits de l'imprimerie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, magazines, enveloppes (articles de papeterie), papier d'emballage, articles de papeterie.Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, relations publiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, étude de marché, estimation en affaires commerciales, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons).Information en matière de transport et/ou de voyages, information en matière de transport et/ou de voyages sur réseaux informatiques, organisation de voyages et/ou d'excursions, services de transport, réservations pour le transport, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), service de transport de voyageurs, service de visites touristiques, réservation pour les voyages et de places de voyage, accompagnement de voyageurs, service de guides touristiques, location de véhicules.Divertissement, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, services de loisirs, services de club (divertissement et/ou éducation), information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, enseignement, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à buts culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de spectacles (services d'impresarii), production et representation de spectacles, réservation de places pour les spectacles, organisation de concours de beauté, service de reportages photographiques, planification de réception, services de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de loteries, service de traduction, organisation de défilés de mode, formation, formation pratique (démonstration), formation (stages), exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), service d'orchestre, service de discothèque, service de parcs d'attraction, service de musée (présentation, exposition), exploitation d'installations sportives, services de club de santé (remise en forme physique), services de camps (stages) de perfectionnement sportif.Services hôteliers, information en matière d'hébergement temporaire et/ou de restauration, information en matière d'hébergement temporaire et/ou de restauration sur réseaux informatiques, service d'hébergement temporaire, réservation d'hôtels, agences de logement (hôtels, pensions), réservation de logement temporaire, pensions, réservation de pensions, maison de vacances, service de camps de vacances (hébergement), information en matière de réservation de pensions et/ou d'hôtel et/ou de logement temporaire, information en matière de réservation de pensions et/ou d'hôtel et/ou de logement temporaire sur réseaux informatiques, exploitation de terrains de camping, services de motels, service de restauration (repas), réservation et location de logements temporaires et/ou de pensions, réservation et location de logements temporaires à savoir gîtes et chambres d'hôtes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.